Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ELYTIS EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELYTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELYTIS EXPANSION domicilié(e) 9 rue Bernard Palissy, ZI du Brezet,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2260540) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 054 673 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260540) - 69006 - France.
La marque ELYTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELYTIS EXPANSION Société Anonyme - 9 rue Bernard Palissy, ZI du Brezet,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2260540) - 63100 - France - SIREN 409054673
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260540) - 69006 - France
Inscription le 26 juin 1998 - Concession de licence n°257057 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 22 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374445 - Publication au BOPI 2003-07-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260540 - Publication au BOPI 2004-03-03
Inscription le 26 juin 1998 - Concession de licence n°257056 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 8 janvier 1998 - Concession de licence n°247701 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185955 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209496 - Publication au BOPI 1996-11-28
Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244047 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247922 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 27 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°182458 - Publication au BOPI 1995-02-27
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrice.Produits hygiéniques, diététiques et alimentaires de régime à but médical.Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, blaireaux, coupes ongles, ciseaux, limes à ongles.Métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie.Cuir et imitation du cuir, malles, valises, sacs, trousses, parapluies, sellerie.Glaces (miroirs), cadres.Peignes, éponges, brosses.Vêtements, chapellerie, cravates, foulards.Services de conseils en matière de promotion de magasins de produits de beauté, de parfumerie, d'hygiène et de produits diététiques.Services de conseils en marchéage et mercatique concernant les produits de beauté, de parfumerie, d'hygiène et diététiques, services de communication publicitaire ayant trait aux produits de beauté, de parfumerie, d'hygiène et de produits diététiques.Services de transfert (mise à disposition), de savoir faire concernant l'étude, la création, l'acquisition, la promotion et l'exploitation de magasins de produits de beauté, de parfumerie, d'hygiène et de produits diététiques.Salons de beauté, recherche en cosmétologie, chirurgie esthétique, centres de soins esthétiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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